Vous vous êtes décidés à acquérir une habitation légère de loisir (HLL) ou un terrain dans un domaine afin de profiter de la liberté et de l’accessibilité qu’elle permet mais n’êtes pas encore sûr de la formule ? Entre Parc Résidentiel de Loisir (PRL) à Cession de Parcelle ou Parc Résidentiel de Loisir Hôtelier, quelques nuances subsistent. Lesquelles ? Comment trancher ? Quels sont les éléments pour bien choisir ? Voici toutes les réponses pour tout savoir sur les choix qui s’offrent à vous !
Les avantages du PRL Hôtelier
Les Parcs Résidentiels de Loisirs (PRL) exploités sous régime hôtelier sont voués à être loués à des clients qui n’en font pas leur domicile. Ils peuvent aussi être aménagés pour des caravanes de passage. C’est une exploitation très encadrée puisqu’elle est subordonnée à un arrêté de classement, délivré par le préfet, après consultation de la commission départementale de l’action touristique (arrêté du 11 janvier 1993 et du 21 avril 2000).
L’emplacement que vous louez à la nuit, au mois, à l’année fait de vous le seul client pour l’ensemble de la période d’ouverture du Parc et fait l’objet d’un contrat d’occupation temporaire. La location d’un mobil-home ou d’une HLL est soumise à l’accord du gestionnaire du Parc, qui peut imposer la location par son intermédiaire et une commission (jusqu’à 25% du loyer).
C’est le règlement intérieur et le contrat d’occupation temporaire qui fixent les conditions :
- Du nombre d’occupants autorisé
- De jouissance de la parcelle et de l’habitation
- D’usage des parties communes
- D’aménagement des parcelles privatives
- Des horaires d’ouverture etc…
La vente de votre mobil home, HLL ou autre est soumise à l’autorisation formelle du gestionnaire, qui garde en général l’exclusivité de la vente par clause contractuelle.
L’achat en PRL hôtelier est plutôt attractif. Il faut cependant prendre en compte plusieurs frais annexes :
- Le loyer de la parcelle, c’est-à-dire les frais d’emplacement à régler au propriétaire du site (annuellement)
- Les frais de service ou charges de fonctionnement (eau, maintenance, entretien des espaces verts etc…)
- Les frais de réparation et d’entretien de votre mobil-home ou HLL, des clôtures, de la zone dure où se trouve votre maison, des services etc…
Les atouts du PRL à cession de parcelle
Les PRL sont en très grande majorité exploités en "résidentiels ", c'est-à-dire que les parcelles sont vendues pour un usage de résidence secondaire. Contrairement aux PRL hôteliers, vous êtes propriétaires par acte notarié et vous êtes libres concernant l’usage, l’habitation, le prêt, la location de votre résidence à laquelle vous pouvez accéder toute l’année.
Le Parc Résidentiel de Loisirs est en fait organisé comme une copropriété, gérée par une Association Syndicale Libre, avec un conseil syndical élu par les propriétaires, réunis en assemblée générale annuelle pour décider du budget de l’année et des résolutions à adopter.
En tant que propriétaire de parcelle, vous devez payer les contrats d’assurances, les honoraires du syndic et d’autres charges comme le salaire du gardien, l’entretien, la collecte des ordures etc…, au prorata de vos millièmes (selon la taille de votre parcelle).
Vous êtes également soumis à une taxe de séjour et à la taxe d’habitation (mais une taxe de séjour forfaitaire peut dans certains cas substituer intégralement la taxe d’habitation) et à la taxe foncière si votre habitation est fixe, c’est-à-dire bâtie sur une fondation fixée au sol par une assise maçonnée.
C’est le règlement intérieur qui établit les règles de vie du Parc et impose les modalités d’accès, les infrastructures, les conditions de circulation etc… Les contraintes de jouissance sont extrêmement réduites et simplement limitées au respect du règlement intérieur et du cahier des charges. Vous pouvez donc inviter, prêter, louer, vendre sans intermédiaire et sans justification.
Les PRL avec cessions de parcelles ne possèdent que des emplacements résidentiels et pas d’emplacements nus occupés par des caravanes, des camping-cars etc…
Si les 2 modèles présentent certaines similitudes concernant les services proposés, des différences importantes sont à souligner : les PRL hôtelier sont moins lourds en fiscalité mais les PRL à cession de parcelle permettent une liberté de propriété, d’usage et de gestion qui les rendent beaucoup plus intéressants et attirent d’ailleurs tous les ans davantage de Français.